angelkasyc.fr
Propriétaire : Angel Kasyc
Créateur du site : Angel Kasyc
Responsable de la publication : Angel Kasyc
Webmaster : Angel Kasyc
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Est désigné ci-après :
Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé
Données personnelles, « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments, notamment les marques, logos, icônes, images, textes, photographies, sons, vidéos, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle.
Les contenus figurant sur le site sont la propriété d'Angel Kasyc et/ou de leurs auteurs et ayant-droits respectifs.
Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse d'Angel Kasyc.
À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Ce site ne collecte et ne traite aucune donnée personnelle à l'exception du cas où l'utilisateur utilise le formulaire de contact. Dans ce cas, les informations collectées sont le nom et l'adresse électronique.